Pièces d'horlogerie
Design suisse · 115488 · Radié
Designs
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Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 115488
- Numéro de demande
- 1986-15488
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 17 designs
- Classes
- 10-01 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 24 oct. 1986
- Enregistré
- 6 nov. 1986
- Publié
- 28 nov. 1986
- Radié
- 24 oct. 1991
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 nov. 1986
Enregistré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.