Bagues chevalières

Design suisse · 115494 · Radié

Designs

Design BS 7a + 7b

Design BS 8a + 8b

Design BS 9a + 9b

Design BS 10a + 10b

Design BS 11a + 11b

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
115494
Numéro de demande
1986-15494
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 5 designs
Classes
11-01 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
27 oct. 1986
Enregistré
6 nov. 1986
Publié
28 nov. 1986
Radié
27 oct. 1991
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 nov. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1986

Parties

Titulaire

Schönhaus Beat

1234 Vessy

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

Micheli & Cie Ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.