Kuvert

Design suisse · 115498 · Radié

Designs

Design 2524/1

Exemplaire déposé

Design 2524/2

Exemplaire déposé

Design 2524/3

Exemplaire déposé

Design 2524/4

Exemplaire déposé

Design 2524/5

Exemplaire déposé

Design 2524/6

Exemplaire déposé

Design 2524/7

Exemplaire déposé

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
115498
Numéro de demande
1986-15498
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 7 designs
Classes
19-01 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
Déposé
23 oct. 1986
Enregistré
6 nov. 1986
Publié
28 nov. 1986
Radié
22 oct. 2001
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 nov. 1996

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1996

  2. 28 févr. 1992

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1992

  3. 28 nov. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.