Kuvert
Design suisse · 115498 · Radié
Designs
Design 2524/1
Exemplaire déposé
Design 2524/2
Exemplaire déposé
Design 2524/3
Exemplaire déposé
Design 2524/4
Exemplaire déposé
Design 2524/5
Exemplaire déposé
Design 2524/6
Exemplaire déposé
Design 2524/7
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 115498
- Numéro de demande
- 1986-15498
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 7 designs
- Classes
- 19-01 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
- Déposé
- 23 oct. 1986
- Enregistré
- 6 nov. 1986
- Publié
- 28 nov. 1986
- Radié
- 22 oct. 2001
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 nov. 1996
Prolongé
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1996
- 28 févr. 1992
Prolongé
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1992
- 28 nov. 1986
Enregistré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.