Schuhsohle

Design suisse · 115511 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
115511
Numéro de demande
1986-15511
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
02-04 Habillement et mercerie
Déposé
2 oct. 1986
Enregistré
28 nov. 1986
Publié
15 déc. 1986
Radié
2 oct. 1991
Motif
Non prolongé
Priorité
US 847,884 04.04.1986
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.