Vorhangschiene
Design suisse · 115522 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 115522
- Numéro de demande
- 1986-15522
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 08-08 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 11 nov. 1986
- Enregistré
- 28 nov. 1986
- Publié
- 15 déc. 1986
- Radié
- 11 nov. 1991
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- IT 21940 B/86 22.05.1986
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 1986
Enregistré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1986
Parties
Titulaire
Tail di Busi Giacomo
Sedrina, IT
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.