Cadrans pour montres
Design suisse · 115535 · Radié
Designs
Design X 6465
Exemplaire déposé
Design X 7998
Exemplaire déposé
Design X 7994
Exemplaire déposé
Design X 7990
Exemplaire déposé
Design X 7995
Exemplaire déposé
Design X 6464
Exemplaire déposé
Design X 7989
Exemplaire déposé
Design X 6463
Exemplaire déposé
Design X 8000
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 115535
- Numéro de demande
- 1986-15535
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 9 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 12 nov. 1986
- Enregistré
- 28 nov. 1986
- Publié
- 15 déc. 1986
- Radié
- 12 nov. 1991
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 1986
Enregistré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.