Fernsehapparate
Design suisse · 115540 · Radié
Designs
Design 670011151/1
Design 670011151/2
Design 670011151/3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 115540
- Numéro de demande
- 1986-15540
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 14-03 Enregistrement, télécommunication et informatique
- Déposé
- 10 nov. 1986
- Enregistré
- 28 nov. 1986
- Publié
- 15 déc. 1986
- Radié
- 10 nov. 1996
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- IT 21901 B/86 20.05.1986
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 1986
Enregistré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.