Dessins de tissus
Design suisse · 115558 · Radié
Designs
Design 1
Exemplaire déposé
Design 2
Exemplaire déposé
Design 3
Exemplaire déposé
Design 4
Exemplaire déposé
Design 5
Exemplaire déposé
Design 6
Exemplaire déposé
Design 7
Exemplaire déposé
Design 8
Exemplaire déposé
Design 9
Exemplaire déposé
Design 10
Exemplaire déposé
Design 11
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 115558
- Numéro de demande
- 1986-15558
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 11 designs
- Classes
- 05-05 Textiles et matériaux en feuilles
- Déposé
- 1 déc. 1986
- Enregistré
- 9 déc. 1986
- Publié
- 31 déc. 1986
- Radié
- 1 déc. 1991
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 1986
Enregistré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.