Zifferblatt für Uhren

Design suisse · 115567 · Radié

Designs

Exemplaire déposé

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
115567
Numéro de demande
1986-15567
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
31 oct. 1986
Enregistré
9 déc. 1986
Publié
31 déc. 1986
Radié
30 oct. 2001
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité
US 02.05.1986
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1996

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996

  2. 31 janv. 1992

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1992

  3. 31 déc. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1986

Parties

Titulaire

Robert J. De brey

Edin (MN), US

Mandataire

Patentanwälte R.A. Maspoli u. Partner

Promenadengasse 18, 8001 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.