Möbelelemente
Design suisse · 115581 · Radié
Designs
Design 2501
Design 2502
Design 2511
Design 2512
Design 2516
Design 2521
Design 2522
Design 2531
Design 2532
Design 2541
Design 2542
Design 2543
Design 2551
Design 2552
Design 2561
Design 2566
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 115581
- Numéro de demande
- 1986-15581
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 16 designs
- Classes
- 06-04 Ameublement
- Déposé
- 9 déc. 1986
- Enregistré
- 30 déc. 1986
- Publié
- 15 janv. 1987
- Radié
- 9 déc. 1991
- Motif
- Non prolongé
- Priorité d’exposition
- Möbelfachmesse Bern CH, 16 oct. 1986
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 1987
Enregistré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1987
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.