Anhängeband für Uhren

Design suisse · 115592 · Radié

Designs

Design 110474 (1.1 - 1.6)

Design 110474 (2.1)

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
115592
Numéro de demande
1986-15592
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
9 déc. 1986
Enregistré
30 déc. 1986
Publié
15 janv. 1987
Radié
9 déc. 1991
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.