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Design suisse · 115593 · Radié

Designs

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Design 6

Design 7

Design 8

Design 9

Design 10

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
115593
Numéro de demande
1986-15593
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 10 designs
Classes
11-01 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
8 déc. 1986
Enregistré
30 déc. 1986
Publié
15 janv. 1987
Radié
8 déc. 1991
Motif
Renonciation
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.