Stuhl
Design suisse · 115605 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 115605
- Numéro de demande
- 1986-15605
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 24 déc. 1986
- Enregistré
- 12 janv. 1987
- Publié
- 30 janv. 1987
- Radié
- 23 déc. 2001
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 1997
Prolongé
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997
- 28 févr. 1992
Prolongé
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1992
- 30 janv. 1987
Enregistré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1987
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.