Flasche

Design suisse · 115615 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
115615
Numéro de demande
1986-15615
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
09-01 Emballages et récipients
Déposé
17 déc. 1986
Enregistré
12 janv. 1987
Publié
30 janv. 1987
Radié
16 déc. 2001
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité
US 882854 07.07.1986
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 1996

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

  2. 13 déc. 1991

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1991

  3. 30 janv. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.