Armbanduhren
Design suisse · 115622 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 115622
- Numéro de demande
- 1986-15622
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 10 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 22 déc. 1986
- Enregistré
- 12 janv. 1987
- Publié
- 30 janv. 1987
- Radié
- 21 déc. 2001
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juin 1996
Prolongé
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 31 janv. 1992
Prolongé
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1992
- 30 janv. 1987
Enregistré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1987
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.