Armbanduhren

Design suisse · 115622 · Radié

Designs

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Design 2

Design 3

Design 4

Design 5

Design 6

Design 7

Design 8

Design 9

Design 10

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
115622
Numéro de demande
1986-15622
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 10 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
22 déc. 1986
Enregistré
12 janv. 1987
Publié
30 janv. 1987
Radié
21 déc. 2001
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 1996

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  2. 31 janv. 1992

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1992

  3. 30 janv. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.