Windeln
Design suisse · 115633 · Radié
Designs
Design 1, 1a, 1b, 1c
Design 2, 2a, 2b, 2c
Design 3, 3a, 3b, 3c
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 115633
- Numéro de demande
- 1986-15633
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 02-01 Habillement et mercerie
- Déposé
- 23 déc. 1986
- Enregistré
- 28 janv. 1987
- Publié
- 13 févr. 1987
- Radié
- 23 déc. 1991
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- SE 86-1575 02.07.1986SE 86-1576 02.07.1986SE 86-1577 02.07.1986
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 févr. 1987
Enregistré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1987
Parties
Titulaire
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.