Windeln

Design suisse · 115633 · Radié

Designs

Design 1, 1a, 1b, 1c

Design 2, 2a, 2b, 2c

Design 3, 3a, 3b, 3c

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
115633
Numéro de demande
1986-15633
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
02-01 Habillement et mercerie
Déposé
23 déc. 1986
Enregistré
28 janv. 1987
Publié
13 févr. 1987
Radié
23 déc. 1991
Motif
Non prolongé
Priorité
SE 86-1575 02.07.1986
SE 86-1576 02.07.1986
SE 86-1577 02.07.1986
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.