Sitzmöbel
Design suisse · 115636 · Radié
Designs
Design DS-127/01
Design DS-127/02
Design DS-127/12
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 115636
- Numéro de demande
- 1986-15636
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 30 déc. 1986
- Enregistré
- 28 janv. 1987
- Publié
- 13 févr. 1987
- Radié
- 30 déc. 1991
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 févr. 1987
Enregistré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1987
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.