Behälter
Design suisse · 115646 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 115646
- Numéro de demande
- 1986-15646
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 09-03 Emballages et récipients
- Déposé
- 18 nov. 1986
- Enregistré
- 28 janv. 1987
- Publié
- 13 févr. 1987
- Radié
- 17 nov. 2001
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité
- US 868344 29.05.1986
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 1996
Prolongé
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996
- 31 déc. 1991
Prolongé
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1991
- 13 févr. 1987
Enregistré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1987
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.