Veloständer
Design suisse · 115667 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 115667
- Numéro de demande
- 1987-15667
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 08-10 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 28 janv. 1987
- Enregistré
- 6 févr. 1987
- Publié
- 27 févr. 1987
- Radié
- 28 janv. 1992
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- DK 15.08.1986
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 févr. 1987
Enregistré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1987
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.