Armbanduhr

Design suisse · 115674 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Design 4

Design 5

Design 6

Design 7

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
115674
Numéro de demande
1987-15674
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 7 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
20 janv. 1987
Enregistré
6 févr. 1987
Publié
27 févr. 1987
Radié
19 janv. 2002
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 nov. 1996

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1996

  2. 29 nov. 1991

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1991

  3. 27 févr. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.