Spielwaren
Design suisse · 115685 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 115685
- Numéro de demande
- 1987-15685
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 19 janv. 1987
- Enregistré
- 6 févr. 1987
- Publié
- 27 févr. 1987
- Radié
- 19 janv. 1992
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 févr. 1987
Enregistré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1987
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.