Statue per presepio
Design suisse · 115716 · Radié
Designs
Design 1
Exemplaire déposé
Design 2
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 115716
- Numéro de demande
- 1987-15716
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 11-05 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 6 févr. 1987
- Enregistré
- 24 févr. 1987
- Publié
- 13 mars 1987
- Radié
- 6 févr. 1992
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mars 1987
Enregistré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1987
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.