Cheminée-Anlagen

Design suisse · 115723 · Radié

Designs

Design 1a, 1b, 1c, 1d, 1e

Design 2

Design 3a, 3b, 3c

Design 4

Design 5a, 5b, 5c, 5d, 5e

Design 6a, 6b, 6c

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
115723
Numéro de demande
1987-15723
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 6 designs
Classes
23-03 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
Déposé
9 févr. 1987
Enregistré
24 févr. 1987
Publié
13 mars 1987
Radié
9 févr. 1992
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mars 1987

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.