Armoire

Design suisse · 115731 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
115731
Numéro de demande
1987-15731
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-04 Ameublement
Déposé
25 févr. 1987
Enregistré
5 mars 1987
Publié
31 mars 1987
Radié
25 févr. 1992
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 1987

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1987

Parties

Titulaire

Pierre André Simonet

1723 Marly

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.