Haken
Design suisse · 115733 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 115733
- Numéro de demande
- 1987-15733
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 08-08 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 18 févr. 1987
- Enregistré
- 5 mars 1987
- Publié
- 31 mars 1987
- Radié
- 17 févr. 2002
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité
- NO 11.09.1986
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 déc. 1996
Prolongé
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996
- 31 déc. 1991
Prolongé
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1991
- 31 mars 1987
Enregistré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1987
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.