Armbanduhren
Design suisse · 115735 · Radié
Designs
Design 1, 1a
Design 2, 2a
Design 3, 3a
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 115735
- Numéro de demande
- 1987-15735
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 24 févr. 1987
- Enregistré
- 5 mars 1987
- Publié
- 31 mars 1987
- Radié
- 23 févr. 2002
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 nov. 1996
Prolongé
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1996
- 29 nov. 1991
Prolongé
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1991
- 31 mars 1987
Enregistré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1987
Parties
Titulaire
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.