Skulptur
Design suisse · 115740 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 115740
- Numéro de demande
- 1987-15740
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 26 févr. 1987
- Enregistré
- 5 mars 1987
- Publié
- 31 mars 1987
- Radié
- 25 févr. 2002
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 1997
Prolongé
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997
- 15 avr. 1992
Prolongé
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1992
- 31 mars 1987
Enregistré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1987
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.