Skulptur

Design suisse · 115740 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
115740
Numéro de demande
1987-15740
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
11-02 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
26 févr. 1987
Enregistré
5 mars 1987
Publié
31 mars 1987
Radié
25 févr. 2002
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1997

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997

  2. 15 avr. 1992

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1992

  3. 31 mars 1987

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.