Treteimer

Design suisse · 115763 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
115763
Numéro de demande
1987-15763
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
07-07 Articles de ménage
Déposé
16 mars 1987
Enregistré
25 mars 1987
Publié
15 avr. 1987
Radié
15 mars 2002
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité
GB 1 037 127 02.10.1986
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 nov. 1996

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1996

  2. 31 oct. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Van Elderen's Metaalwarenfabriek, Brabantia Beheer B.V., Brabantialaan 3, Aalst-Waalre, Pays-Bas → Brabantia Nederland BV, Leenderweg 180, Valkenswaard, Pays-Bas

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

  3. 13 mars 1992

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1992

  4. 15 avr. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1987

Parties

Titulaire

Brabantia Nederland BV

Leenderweg 180, Valkenswaard, NL

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun Braun Héritier Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38 Postfach 160, 4003 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.