Rosette für Türdrücker
Design suisse · 115766 · Radié
Designs
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 115766
- Numéro de demande
- 1987-15766
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 08-06 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 6 mars 1987
- Enregistré
- 25 mars 1987
- Publié
- 15 avr. 1987
- Radié
- 6 mars 1997
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 1987
Enregistré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1987
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.