Vêtements
Design suisse · 115799 · Radié
Designs
Design 1086
Exemplaire déposé
Design 1289
Exemplaire déposé
Design 1290/3
Exemplaire déposé
Design 1292
Exemplaire déposé
Design 1297
Exemplaire déposé
Design 1299
Exemplaire déposé
Design 1307
Exemplaire déposé
Design 1312
Exemplaire déposé
Design 1314
Exemplaire déposé
Design 1351
Exemplaire déposé
Design 1355
Exemplaire déposé
Design 1358
Exemplaire déposé
Design 1517
Exemplaire déposé
Design 1592
Exemplaire déposé
Design 1593
Exemplaire déposé
Design 1604
Exemplaire déposé
Design 1607
Exemplaire déposé
Design 1609
Exemplaire déposé
Design 1610
Exemplaire déposé
Design 1615
Exemplaire déposé
Design 1618
Exemplaire déposé
Design 1619
Exemplaire déposé
Design 1626
Exemplaire déposé
Design 1628
Exemplaire déposé
Design 1634
Exemplaire déposé
Design 1635
Exemplaire déposé
Design 1636
Exemplaire déposé
Design 1637
Exemplaire déposé
Design 1661
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 115799
- Numéro de demande
- 1987-15799
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 29 designs
- Classes
- 02-02 Habillement et mercerie
- Déposé
- 23 mars 1987
- Enregistré
- 7 avr. 1987
- Publié
- 30 avr. 1987
- Radié
- 23 mars 1992
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- FR 870510 03.02.1987
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 1987
Enregistré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1987
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.