Tavoli
Design suisse · 115827 · Radié
Designs
Design 1 (1A, 1B, 1C)
Design 2 (2)
Design 3 (3A, 3B, 3C, 3D)
Design 4 4A, 4B)
Design 5 (5A, 5B)
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 115827
- Numéro de demande
- 1987-15827
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 06-03 Ameublement
- Déposé
- 14 mars 1987
- Enregistré
- 24 avr. 1987
- Publié
- 15 mai 1987
- Radié
- 14 mars 1997
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- IT 23023 B/86 E 15.09.1986IT 23024 B/86 15.09.1986
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 1987
Enregistré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1987
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.