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Design suisse · 115833 · Radié
Designs
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 115833
- Numéro de demande
- 1987-15833
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 09-01 Emballages et récipients
- Déposé
- 8 avr. 1987
- Enregistré
- 24 avr. 1987
- Publié
- 15 mai 1987
- Radié
- 7 avr. 2002
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mai 1997
Prolongé
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1997
- 29 mai 1992
Prolongé
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1992
- 15 mai 1987
Enregistré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1987
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.