Bracelet Metallique pour Montre

Design suisse · 115841 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
115841
Numéro de demande
1987-15841
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
6 avr. 1987
Enregistré
24 avr. 1987
Publié
15 mai 1987
Radié
6 avr. 1997
Motif
Renonciation
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1987

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.