Battistrada per pneumatici

Design suisse · 115843 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
115843
Numéro de demande
1987-15843
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
12-15 Moyens de transport et de levage
Déposé
10 avr. 1987
Enregistré
24 avr. 1987
Publié
15 mai 1987
Radié
10 avr. 1992
Motif
Non prolongé
Priorité
IT 23 565 B / 86 31.10.1986
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1987

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.