Kugelflasche

Design suisse · 115863 · Radié

Designs

Exemplaire déposé

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
115863
Numéro de demande
1987-15863
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
09-01 Emballages et récipients
Déposé
23 avr. 1987
Enregistré
13 mai 1987
Publié
29 mai 1987
Radié
22 avr. 2002
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 1997

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1997

  2. 14 août 1992

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1992

  3. 29 mai 1987

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.