Stühle

Design suisse · 115884 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 115884
Numéro de demande: 1987-15884
Statut: Radié
Dépôt: Dépôt multiple, 2 designs
Classes: 06-01 Ameublement
Déposé: 4 mai 1987
Enregistré: 1 juin 1987
Publié: 15 juin 1987
Radié: 4 mai 1997
Motif: Non prolongé
Source: Swissreg

Designs

Design 1

Design 2

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

15 juin 1987
Enregistré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1987

Parties

Titulaire

Martin Baumann

5732 Zetzwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.