Articles de bijouterie
Design suisse · 115898 · Radié
Designs
Design BB 00/02184
Design FB 00/03585
Design AE 00/02666
Design FE 50/03904
Design FB 00/03906
Design BE 05/02190
Design BB 00/01767
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 115898
- Numéro de demande
- 1987-15898
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 7 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 5 mai 1987
- Enregistré
- 1 juin 1987
- Publié
- 15 juin 1987
- Radié
- 5 mai 1997
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 1987
Enregistré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1987
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.