Orthodontische Träger oder Stützen
Design suisse · 115940 · Radié
Designs
Design 1, 1a, 1b, 1c, 1d, 1e, 1f
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 115940
- Numéro de demande
- 1987-15940
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 7 designs
- Classes
- 24-03 Équipement médical et de laboratoire
- Déposé
- 5 mars 1987
- Enregistré
- 9 juin 1987
- Publié
- 30 juin 1987
- Radié
- 5 mars 1992
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 29.09.1986
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 1987
Enregistré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1987
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.