Christbaumständer

Design suisse · 115981 · Radié

Designs

Design 39

Design 40

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
115981
Numéro de demande
1987-15981
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
06-99 Ameublement
Déposé
29 juin 1987
Enregistré
8 juil. 1987
Publié
31 juil. 1987
Radié
29 juin 2002
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1998

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

  2. 15 janv. 1997

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Albert Hans AG, Hardturmstrasse 159-163, 8005 Zürich → Markus Hans AG, Hardturmstrasse 161, 8005 Zürich

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

  3. 31 août 1992

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1992

  4. 31 juil. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.