Montres-bracelets
Design suisse · 115990 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 115990
- Numéro de demande
- 1987-15990
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 7 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 22 juin 1987
- Enregistré
- 8 juil. 1987
- Publié
- 31 juil. 1987
- Radié
- 22 juin 1992
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- IT 15.05.1987
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 1987
Enregistré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1987
Parties
Titulaire
Giovanni Rasia
Creazzo, IT
J.M. Pierre Buise
Via della Commanda 108, Vicenza, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.