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Design suisse · 116004 · Radié

Designs

Exemplaire déposé

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 116004
Numéro de demande: 1987-16004
Statut: Radié
Dépôt: Dépôt simple
Classes: 03-01 Articles de voyage, étuis et parapluies
Déposé: 17 juil. 1987
Enregistré: 27 juil. 1987
Publié: 14 août 1987
Radié: 17 juil. 1997
Motif: Non prolongé
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

14 août 1987
Enregistré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1987

Parties

Titulaire

Claude Bersier

1005 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.