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Design suisse · 116008 · Radié

Designs

Design 111234 (1.1 - 1.2 - 1.3 - 1.4)

Design 111234 (2.1 - 2.2 - 2.3 - 2.4)

Design 111234 (3.1 - 3.2 - 3.3 - 3.4 - 3.5)

Design 111234 (4.1 - 4.2 - 4.3 - 4.4 - 4.5 - 4.6)

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
116008
Numéro de demande
1987-16008
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 4 designs
Classes
06-03 Ameublement
Déposé
7 juil. 1987
Enregistré
27 juil. 1987
Publié
14 août 1987
Radié
7 juil. 1992
Motif
Non prolongé
Priorité
GB 1039120 07.01.1987
GB 1039121 07.01.1987
GB 1039122 07.01.1987
GB 1039123 07.01.1987
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 août 1987

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.