Behälter für Lebensmittel
Design suisse · 116014 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 116014
- Numéro de demande
- 1987-16014
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 07-07 Articles de ménage
- Déposé
- 9 juin 1987
- Enregistré
- 27 juil. 1987
- Publié
- 14 août 1987
- Radié
- 8 juin 2002
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité
- SE 11.12.1986
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2000
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Panzani, S.A., 4, rue Boileau, Lyon, France → William Saurin Panzani, 4, rue Boileau, Lyon, France
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000
- 15 mars 2000
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- William Saurin Panzani, 4, rue Boileau, Lyon, France → Panzani, 4, rue Boileau, Lyon, France
- Mandataire
- R.A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich → ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000
- 15 mars 2000
Transféré
- Titulaire
- Panzani, 4, rue Boileau, Lyon, France → Amora Maille, 48, quai Nicolas Rolin, 21000 Dijon, France
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000
- 15 juil. 1997
Prolongé
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997
- 13 mars 1992
Prolongé
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1992
- 14 août 1987
Enregistré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1987
Parties
Mandataire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.