Therapiegeräte
Design suisse · 116039 · Radié
Designs
Design 1a
Design 1b
Design 1c
Design 1d
Design 1e
Design 1f
Design 2a
Design 2b
Design 2c
Design 2d
Design 2e
Design 3
Design 4a
Design 4b
Design 4c
Design 4d
Design 4e
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 116039
- Numéro de demande
- 1987-16039
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 17 designs
- Classes
- 24-02 Équipement médical et de laboratoire
- Déposé
- 3 juin 1987
- Enregistré
- 27 juil. 1987
- Publié
- 14 août 1987
- Radié
- 2 juin 2002
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 1997
Prolongé
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1997
- 15 sept. 1992
Prolongé
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1992
- 14 août 1987
Enregistré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1987
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.