Ofenkachel
Design suisse · 116043 · Radié
Designs
Design K 310
Design K 320
Design K 311
Design K 360
Design K 315
Design K 361
Design K 330
Design K 180
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 116043
- Numéro de demande
- 1987-16043
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 8 designs
- Classes
- 25-01 Unités et éléments de construction
- Déposé
- 7 juil. 1987
- Enregistré
- 27 juil. 1987
- Publié
- 14 août 1987
- Radié
- 7 juil. 1992
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 août 1987
Enregistré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1987
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.