Stuhl
Design suisse · 116052 · Radié
Designs
Design 1a, 1b
Design 2
Design 3
Design 4a, 4b
Design 5a, 5b
Design 6a, 6b, 6c
Design 7a, 7b
Design 8a, 8b
Design 9
Design 10
Design 11a, 11b
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 116052
- Numéro de demande
- 1987-16052
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 11 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 6 juil. 1987
- Enregistré
- 7 août 1987
- Publié
- 31 août 1987
- Radié
- 6 juil. 2002
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 août 1997
Prolongé
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1997
- 14 août 1992
Prolongé
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1992
- 31 août 1987
Enregistré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1987
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.