Möbel
Design suisse · 116054 · Radié
Designs
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Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 116054
- Numéro de demande
- 1987-16054
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 16 designs
- Classes
- 06-03 Ameublement
- Déposé
- 12 mai 1987
- Enregistré
- 7 août 1987
- Publié
- 31 août 1987
- Radié
- 12 mai 1992
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 1987
Enregistré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1987
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.