Behälter

Design suisse · 116057 · Radié

Designs

Design 1, 1a, 1b, 1c, 1d, 1e

Design 2, 2a, 2b, 2c, 2d, 2e

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
116057
Numéro de demande
1987-16057
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
09-02 Emballages et récipients
Déposé
5 mai 1987
Enregistré
7 août 1987
Publié
31 août 1987
Radié
4 mai 2002
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité
GB 1 037 970 08.11.1986
GB 1 037 971 08.11.1986
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 1997

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997

  2. 13 mars 1992

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1992

  3. 31 août 1987

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.