Orologio da polso

Design suisse · 116061 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
116061
Numéro de demande
1987-16061
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
26 juin 1987
Enregistré
7 août 1987
Publié
31 août 1987
Radié
26 juin 2002
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité
IT 20 855 B/87 17.02.1987
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 1997

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1997

  2. 15 juil. 1992

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1992

  3. 31 août 1987

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.