Masque protecteur et ses parties constitutives
Design suisse · 116152 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 116152
- Numéro de demande
- 1987-16152
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 29-02 Protection contre le feu, prévention des accidents et sauvetage
- Déposé
- 16 juin 1987
- Enregistré
- 9 sept. 1987
- Publié
- 30 sept. 1987
- Radié
- 16 juin 1992
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- SE 86-3001 18.12.1986
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 1987
Enregistré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1987
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.